&qu Conformément à la loi n°2004-575 du 21

&qu

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique :

ot;>CONDITIONS D'UTILISATION

Toute personne qui accède au blog Frédérique Design s'engage à respecter ces conditions. Les données diffusées sur le réseau internet peuvent être réglementées en termes d'usage ou être protégées par un droit de propriété. Toute personne est responsable des données qu'elle diffuser, utilise et/ou s'engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative au contenus manifestement illicites (pédophilie, incitation à la haine raciale...) ou la  protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle...). L'éditeur n'est pas responsable de l'usage des données, du contenu diffusé ou des prestations d'une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur. les données, comprenant leur contenu, les profils et les outils qui y sont rattachés, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, et les marques commerciales présentes sur ce blog, sont protégées par un droit de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation même partielle des éléments susmentionnés à d'autres fins qu'une utilisation privative sur un quelconque support est interdite et pourrait engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui ne respecterait pas cette interdiction.

Protection des données personnelles

Toute personne qui accède au blog dispose conformément à la loi dite "Informatique et Libertés" d'un droit d'accès, de modification, de rectification, de suppression et d'opposition des données qui le concernent en contactant l'éditeur.